Conditions Générales de Vente

Site de vente en ligne : http://cozymemories.squarespace.com

Entreprise artisanale (SIRET : 78912856800035 – APE : 1399Z)

Contact : cozymemories @ orange.fr (enlever les espaces)

Ventes non assujetties à la taxe sur la valeur ajoutée (CGI, art. 293 B) 

1) Acceptation des conditions générales de vente

Toute commande implique l’acceptation sans réserve par le client des présentes conditions de vente.

2) Paiement et livraison

Les prix sont exprimés en dollars US toutes taxes comprises et n’incluent pas les frais de livraison.  

Le paiement par le client est opéré automatiquement par l’intermédiaire du site www.paypal.com ainsi que www.stripe.com.

Les chèques émis par les clients français sont acceptés. L’expédition du produit commandé intervient dès l’encaissement du prix total par le vendeur.

3) Conditionnement

La démarche de l’entreprise est éco-responsable. J’utilisse des enveloppes & petites boîtes en carton recyclé / recyclable, pour l’expédition, et depuis Janvier 2018, des pochons faits main (par moi-même) pour l'emballage des articles, que vous pouvez ré-utiliser, afin que vous n'ayez rien à jeter, à réception. La boîte d'expédition peut être retournée et utilisée une fois de plus avant d'être recyclée. Dans le même esprit, j'envoie désormais la facture en format PDF au lieu de l'imprimer et de vous l'envoyer.

Les frais de port sont gratuits à destination de la France métropolitaine, pour les colis jusqu’à 100 grammes UNIQUEMENT. (cela représente la majorité des petits objets, achetés seuls)

Veuillez noter que j’expédie en LETTRE VERTE pour les colis jusqu’à 250 grammes. Au delà de 250 grammes, les frais de port sont automatiquement calculés par Squarespace pour un COLISSIMO SANS SIGNATURE (facturé 7 U$, soit approximativement son prix 6,15€, au 1 janvier 2018 + la boite d’expédition)

Jusqu’à 100 grammes : frais de port gratuits (lettre verte)
Entre 101 et 250 grammes : 3,50 U$ (lettre verte)
Entre 250 et 500 grammes : 7,00 U$ (colissimo sans signature)

4) Délai de rétraction

Conformément à l’article L.121-20 du Code de la Consommation, le client français dispose d’un délai de sept jours ouvrables à compter de la réception de la commande pour retourner dans le même état de vente et dans l’emballage d’origine tout article qui ne lui conviendrait pas. Aucun article sera repris, échangé ou remboursé s’il n’est pas retourné dans une condition identique à celle au moment de sa vente.

5) Protection des données personnelles

Les informations nominatives recueillies auprès du client ne sont en aucun cas communiquées à des tiers.

6) Propriété intellectuelle

Toute reproduction ou utilisation sans autorisation du contenu du site (textes, logos et photographies) est strictement interdite.

7) Loi applicable

La loi française est applicable.