Cozy Memories

eclectic by nature

S H O P    P O L I C I E S

Thank you for reading this page ♥︎ I appreciate your respect & thoughtfulness.

⬇︎ { E N F R A N Ç A I S P L U S B A S S U R L A P A G E ! M E R C I } ⬇︎


🇬🇧 E N G L I S H 🇺🇸

Online sales site :  http://cozymemories.squarespace.com

French Craft Business(SIRET : 78912856800035– APE : 1399Z)

Contact : cozymemories @ orange.fr (remove space)

VAT exemption (CGI, art. 293 B)  

1) Acceptance of Terms & Conditions

Your access to and use of this website constitutes your agreement to these Terms & Conditions for any purchase.

2) Payment and delivery

Payment is excepted immediately after checkout. I accept Paypal & Stripe, which will allow you to use your credit card even if you don't have an account on Paypal or Stripe already.

3) Packaging & shipping

My craft business is eco-responsible. I use recycled / recyclable cardboard envelopes & little boxes for shipping, and since January 2018, handmade (by me) fabric bags for wrapping products, that you can re-use, so that you don't have anything to throw upon reception. The shipping box can be turned inside out & used once again before recycling. In the same spirit, invoices are now sent in PDF format instead of being printed & sent to you.

After payment is processed, your order will be shipped within 1-3 business days.

All orders are shipped via La Poste (French postal service), and by default they are sent without tracking, for keeping the lowest rates. If your order would get lost in transit or never gets delivered, you would not be refunded. And because of the one-of-a-kind nature of my creations, I would not be able to send you another one.

4) Privacy Policy

I never pass on personal information about my clients to third parties.

5) Intellectual Property rights and protection

The texts, icons and photographs available on this website are subject to intellectual property laws. For this reason, any reproduction, representation, adaptation and/or transformation, in whole or in part, or transfer to another site of this material is forbidden without express authorization.

6) Law and Jurisdiction

These Terms & Conditions are governed by French Law.


🇫🇷 F R A N Ç A I S 🇫🇷

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Site de vente en ligne : http://cozymemories.squarespace.com

Entreprise artisanale (SIRET : 78912856800035 – APE : 1399Z)

Contact : cozymemories @ orange.fr (enlever les espaces)

Ventes non assujetties à la taxe sur la valeur ajoutée (CGI, art. 293 B) 

1) Acceptation des conditions générales de vente

Toute commande implique l’acceptation sans réserve par le client des présentes conditions de vente.

2) Paiement et livraison

Les prix sont exprimés en dollars US toutes taxes comprises et n’incluent pas les frais de livraison.  

Le paiement par le client est opéré automatiquement par l’intermédiaire du site www.paypal.com ainsi que www.stripe.com.

Les chèques émis par les clients français sont acceptés. L’expédition du produit commandé intervient dès l’encaissement du prix total par le vendeur.

3) Conditionnement

La démarche de l’entreprise est éco-responsable. J’utilisse des enveloppes & petites boîtes en carton recyclé / recyclable, pour l’expédition, et depuis Janvier 2018, des pochons faits main (par moi-même) pour l'emballage des articles, que vous pouvez ré-utiliser, afin que vous n'ayez rien à jeter, à réception. La boîte d'expédition peut être retournée et utilisée une fois de plus avant d'être recyclée. Dans le même esprit, j'envoie désormais la facture en format PDF au lieu de l'imprimer et de vous l'envoyer.

Les frais de port sont gratuits à destination de la France métropolitaine, pour les colis jusqu’à 100 grammes UNIQUEMENT. (cela représente la majorité des petits objets, achetés seuls)

Veuillez noter que j’expédie en LETTRE VERTE pour les colis jusqu’à 250 grammes. Au delà de 250 grammes, les frais de port sont automatiquement calculés par Squarespace pour un COLISSIMO SANS SIGNATURE (facturé 7 U$, soit approximativement son prix 6,15€, au 1 janvier 2018 + la boite d’expédition)

Jusqu’à 100 grammes : frais de port gratuits (lettre verte)
Entre 101 et 250 grammes : 3,50 U$ (lettre verte)
Entre 250 et 500 grammes : 7,00 U$ (colissimo sans signature)

4) Délai de rétraction

Conformément à l’article L.121-20 du Code de la Consommation, le client français dispose d’un délai de sept jours ouvrables à compter de la réception de la commande pour retourner dans le même état de vente et dans l’emballage d’origine tout article qui ne lui conviendrait pas. Aucun article sera repris, échangé ou remboursé s’il n’est pas retourné dans une condition identique à celle au moment de sa vente.

5) Protection des données personnelles

Les informations nominatives recueillies auprès du client ne sont en aucun cas communiquées à des tiers.

6) Propriété intellectuelle

Toute reproduction ou utilisation sans autorisation du contenu du site (textes, logos et photographies) est strictement interdite.

7) Loi applicable

La loi française est applicable.